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Marques déposées par monsieur LEBRETON RIEUL
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AMERICAN BULLY WORLD CLUB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMERICAN BULLY WORLD CLUB
M. LEBRETON RIEUL

Numéro de dépôt :
4292962
Date de dépôt :
11/08/2016
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/08/2026
AMERICAN BULLY WORLD CLUB de LEBRETON RIEUL

Présentation de la marque AMERICAN BULLY WORLD CLUB

Déposée le 11 août 2016 par monsieur LEBRETON RIEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « AMERICAN BULLY WORLD CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur LEBRETON RIEUL domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE, EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEBRETON RIEUL domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE, EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

La marque AMERICAN BULLY WORLD CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN BULLY WORLD CLUB arrivera à expiration en date du 11 août 2026.

LEBRETON RIEUL a également déposé les autres marques suivantes : NOEL EN FLEUR , V.U.C , ROYAL BOURBON , CAFE DE BOURBON , GARDEN EXPO , NOTERBEL , COCOTHURIUM , CAFE PAYS , PRO-CANIN


M. LEBRETON RIEUL - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE, EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


M. LEBRETON RIEUL - 19 CHEMIN DE LA VIEILLE USINE, EPERON - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Imprimés, journaux, périodiques, livres, pancartes, diplômes, enregistrement des certificats de naissance, et en particulier les attestations de naissance pour animaux, notamment pour chiens ;

Organisation d'expositions et de concours d'animaux à buts commerciaux et/ou de publicité, notamment de chiens ;

Activités sportives et culturelles ; divertissement ; publication et édition de livres, journaux et périodiques ; organisation d'expositions et de concours d'animaux, notamment de chiens à des fins de divertissement, et délivrance de l'enregistrement de certificats de naissance relatifs auxdits animaux, en particulier pour les chiens ;

Délivrance de l'enregistrement de certificats de naissance relatifs auxdits animaux, en particulier pour les chiens. Procéder au suivi et à la délivrance d'un arbre généalogique de la lignée du chien en reprenant leur nom de naissance et leur numéro de puce ainsi que ceux des parents et arrières parents.